CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Vente et Réservation d’œuvres d’art – Louis Tellier
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) encadrent les modalités de réservation et de
vente des œuvres présentées sur le site https://louistellier-artistepeintre.fr.
Les œuvres originales de Louis Tellier proposées à la réservation sont : tableaux, aquarelles et
dessins au crayon.
2. Nature des œuvres
Chaque œuvre est unique, réalisée à la main et peut présenter des variations naturelles de texture,
de matière ou de couleur. Ces particularités ne constituent pas des défauts.
3. Réservation via le site
Le Client peut réserver une œuvre en remplissant le formulaire du Site en indiquant : nom, prénom,
adresse e-mail, numéro de téléphone et un message éventuel.
Une fois la réservation reçue, Bernard Tellier contacte directement le Client pour organiser la suite
de la vente, le paiement par virement bancaire et la livraison.
La réservation n’a pas valeur de commande ferme tant qu’elle n’est pas confirmée par Bernard
Tellier
4. Disponibilité
Chaque œuvre est disponible en un seul exemplaire. En cas de réservations simultanées, la
priorité est donnée à la première demande enregistrée.
5. Prix
6. Modalités de paiement
Le paiement s’effectue uniquement par virement bancaire.
Aucun autre moyen de paiement n’est accepté.
7. Livraison
La livraison a lieu après réception du virement bancaire. Les modalités (transporteur, coût, délai)
sont convenues avec le Client avant l’envoi.
Dès la remise de l’œuvre au transporteur, les risques liés au transport sont transférés au Client.
À réception, le Client doit vérifier l’état du colis et émettre des réserves auprès du transporteur en
cas d’avarie.
8. Limitation de responsabilité
En raison de la nature unique des œuvres :
– des irrégularités naturelles peuvent être présentes,
– Bernard Tellier n’est pas responsable des dommages causés pendant le transport,
– aucune garantie ne couvre l’altération liée au temps, à la lumière ou à une mauvaise
conservation.
9. Droit de rétractation
Pour les œuvres non personnalisées, le Client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours après
réception. Le retour doit être effectué dans l’emballage d’origine et à la charge du Client.
10. Propriété intellectuelle
Les œuvres de Louis Tellier ainsi que les contenus du Site sont protégés par le Code de la
propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou exploitation n’est autorisée.
11. Données personnelles
Les données recueillies (nom, prénom, email, téléphone, message) servent uniquement à traiter la
réservation et ne sont jamais transmises à des tiers.
12. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera
privilégiée. À défaut, les tribunaux français seront compétents.